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Le
17 juin 2008 :
(12:59
Unit� Naziunale,
www.unita-naziunale.org - Corse - Lutte de Masse)
En mati�re de protection du
littoral tout annonce l�imminence d�un passage � l�acte contre
la Corse, ses habitants et son patrimoine naturel, et cela
de la part des �lus et des responsables institutionnels de l�Etat
fran�ais qui s�appr�tent aujourd�hui � faire une r�gle de ce qui a
�t� durant les vingt ann�es �coul�es une violation constante et
syst�matis�e de la � loi littoral � qu�ils avaient la charge de
respecter et de faire appliquer.
�
Un dossier
illustre bien ce parti pris de contournement de cette loi, le
programme immobilier de Sperone Piantarella d�clar� ill�gal par le
conseil d�Etat car r�alis� selon un POS de la commune de Bonifacio
d�clar� lui-m�me ill�gal .
�
La parution d�un
livre de jurisprudence comment�e (� LOI LITTORAL ET LOI MONTAGNE �,
par Norbert Castanero, Vice Pr�sident du tribunal administratif de
Nice) permet de mesurer l�action des associations de d�fense de
l�environnement de l�Extr�me Sud de la Corse � partir des ann�es
1990, notamment pour ces deux dossiers embl�matiques que sont
ceux de Sperone-Piantarella (extension d�urbanisation) mais aussi de
Rondinara (cr�ation d�urbanisation).
�
L�examen de ces deux dossiers permet de constater une
solidarit� de vues, de conceptions en mati�re d�urbanisme (et
incidemment de protection de l�environnement), entre les
promoteurs, les �lus, la Pr�fecture charg�e du contr�le de l�galit�,
le Tribunal Administratif de Bastia (formant ensemble un syst�me
de prise de d�cision), et cela contre le mouvement associatif et
plus particuli�rement l�Association de d�fense, de protection,
de valorisation du patrimoine naturel et historique de la Corse,
que j�ai pr�sid�e pendant 10 ans. Toutes les d�cisions du TA de
Bastia ont �t� annul�es par les juridictions administratives d�Appel
(Cour d�Appel administrative de Lyon puis de Marseille, Conseil
d�Etat). Mais le d�lai de d�roulement des proc�dures(1993-2003) a
permis un d�but cons�quent de r�alisation de certains de ces projets
immobiliers, surtout � Sperone-Piantarella tandis que Rondinara
devait �tre d�clar� inconstructible par le conseil d��tat et
finalement rachet� par le Conservatoire du littoral
�
Ce
contournement syst�matique de la loi littoral mise en �uvre �
Sperone-Piantarella s�appuie sur un discours que l�analyse
permet de rep�rer :la v�rit� de ce discours (la recherche par les
promoteurs de la plus value sp�culative sur les sites corses au prix
de la transgression de la loi littoral), ses agents (�lus, Pr�fet,
TA de Bastia), ceux auxquels il s�adresse- une population corse qui
doit savoir affronter les cons�quences sociales des mutations
�conomiques de la mondialisation et ce qu�il produit -une perte de
la qualit� et de la jouissance du cadre de vie .
1.
Commen�ons
par ce qui se donne comme v�rit� de ce discours,
� savoir le m�canisme de r�alisation de la plus value
impliquant n�cessairement dans un premier temps l�appropriation de
la partie la plus significative du patrimoine paysager de la Corse
et de ce qu�il y a de plus express�ment prot�g� par la loi littoral,
et cela au profit d�une riche client�le (Jet society) ; dans un
second temps est programm�e la d�g�n�rescence de ces programmes
immobiliers par extension incontr�l�e de l�urbanisation �
l�arri�re des zones d�j� construites et � amorties � avec souvent
changement d�agent immobilier et passage � des int�r�ts occultes :
Cavallo a �t� l�illustration de cette s�quence et les golfs au
centre des programmes immobiliers qui ont rejet� sur les zones
littorales les plus sensibles de fortes densit�s de construction,
sont en fait des r�serves fonci�res pour une urbanisation future.
2.
Quels sont
les agents de ce discours ? dans le dossier
Sperone-Piantarella on voit bien qu�il s�agit d�un syst�me de
prise de d�cision en mati�re d�am�nagement du territoire
incluant : les �lus, le Pr�fet au niveau de
l�exercice du contr�le de l�galit�, le Tribunal administratif de
Bastia dont toutes les d�cisions ont �t� dans ce dossier
annul�es par les cours d�appel administratives et par le conseil
d�Etat.
Les �lus ont par deux fois refus� d�exercer la
principale comp�tence que leur donnait la r�forme institutionnelle
de la r�gionalisation, � savoir d��tablir un sch�ma d�am�nagement
de la Corse conforme � la loi littoral, ce que l��tat a du
formaliser � leur place par d�cret en conseil d��tat. Contre la
majorit� de l�opinion insulaire et parce que quelques repr�sentants
d�activit�s locales d�pendantes du tourisme extensif si�gent en
grand nombre dans les conseils municipaux, ils ont conclu entre eux
un pacte tacite dont la teneur d�coule de l�adh�sion non avou�e �
la philosophie du fameux rapport de l�Hudson Institute et du projet
de sch�ma d�am�nagement de 1971:ce dernier constatait que
l�acquisition des terres littorales avait �t� effectu�e par les
promoteurs dans les ann�es 1960 et que la construction des
programmes immobiliers ne d�pendait d�sormais que de la r�alisation
des �quipements collectifs � la charge des collectivit�s locales. L�
o� la � mobilisation � des terrains n�avait pu se faire (dans le cas
par exemple d�indivision dans les communes de l�extr�me sud :
indivision villageoise de Piccuvaghja � Portivecchju, propri�t�s de
l�h�pital local de Bonifazi�, constitu� au fil du temps par les legs
des bonifaciens et �prement convoit�s et trafiqu�s par des
� �changes compens�s � entre H�pital, commune et particuliers,
vastes espaces des anciens fonds latifondiaires � Sart�), �tait
pr�conis�e une politique fonci�re d�acquisition par le conservatoire
du littoral aux fins de combiner am�nagement et protection, chaque
site, aussi prestigieux soit-il devant apporter son tribut � la
� promotion �, la protection devant se contenter des zones vraiment
inutilisables : l�am�nagement du Lido et des c�teaux ensoleill�s de
la baie de Santa Giulia avec l�acquisition de l��tang et des zones
abruptes de Punta di raffaello par le conservatoire du littoral
illustrent cette politique, v�rifi�e �galement dans le site inscrit
de Palumbaghja, � Arasu ,et � Bonifacio par l�acquisition par le
conservatoire de la paroi verticale des falaises, etc�Les �lus dans
les ann�es 1970 s��taient donc partag� les r�les : initialement
c�est aux � radicaux � du nord qu��tait confi� le contr�le des
outils de gestion des espaces prot�g�s cr��s en
application des directives europ�ennes (Parc R�gional, R�serves
Maritimes�) et la pr�sidence du conseil des rivages(compos�
d��lus) charg�e d�orienter les acquisitions du conservatoire du
littoral. La contre partie �tait que les maires des communes
littorales puissent s�opposer � toute l�gislation diffuse et
r�glementaire telle la loi littoral( illustr�e par le refus de
Jean-Paul de Rocca Serra de faire le POS de Porto-Vecchio) et se
contenter en mati�re de protection des acquisitions ponctuelles du
conservatoire du littoral, toujours combin�es avec des projets
immobiliers qui les jouxtent . Cavallo est �galement l�un des
symboles de ce pacte : c�est l�Association des amis du Parc
Naturel R�gional de la Corse qui avait soutenu le principe de
l�urbanisation de Cavallo au sein d�une R�serve Naturelle.
Actuellement ce pacte consiste au niveau de l�assembl�e de Corse a
laisser la gestion des grandes villes Ajaccio et Bastia au clan de
gauche tandis que se constitue l�axe de d�cision des � b�tisseurs �
� la collectivit� territoriale entre Balagne et Extr�me sud,
c'est-�-dire l�axe Santini-Rocca Serra. La r�partition �tonnante, au
vu des votes exprim�s par les �lecteurs, des mandats �lectifs de
d�put�s et de s�nateurs s�explique �galement en partie par ce pacte
tacite.
Ce fonctionnement consacre les pouvoirs locaux des
maires et situe le v�ritable niveau de d�cision en mati�re
d�am�nagement du territoire au niveau des communes . Mais le maire
est alors confront� � une donn�e incontournable : l��tat de la
propri�t� fonci�re dans sa commune. En dehors des
diff�rents territoires indivis d�j� �voqu�s la situation est tr�s
diff�rente � Portivecchju o� pr�vaut le morcellement de la propri�t�
fonci�re en petites parcelles de 5 � 15 ha en moyenne ,( �
l�exception notable du Domaine San Marco) ce qui a permis � l�outil
foncier de rester en partie aux mains des corses. A Bonifazi� ,
c�est par dizaines et centaines d�hectares que de vastes parcelles
littorales ont �t� acquises par le groupe AXA � Rondinara, la banque
Lefebvre � Balistra, le promoteur Dev�ze � Balistra et Sperone,
sans parler de la CODIL � Cavallo, rel�guant les propri�t�s rest�es
aux bonifaciens sur le beau plateau calcaire du Piale. A Sart�
enfin, se joue l�avenir de vastes espaces actuellement gel�s(autour
de Tradicettu et capo di Zivia, � l�embouchure de l�Ortolo) pour
�viter une situation � la bonifacienne, tandis qu�il existe une
petite zone de parcellaire foncier divis� dans le golfe de Tizzano,
le tout encadr� par les grandes acquisitions du conservatoire du
littoral de Campomoro Senetosa et de Roccapina.
Le POS de Bonifacio ouvrait � l�urbanisation les
espaces littoraux (acquis par les promoteurs) � coups de POS
partiels. trois dispositions majeures de la loi littoral (art
L146-4-II) y �taient syst�matiquement contredites � la faveur de ces
� POS partiels � : 1�- l�extension limit�e de l�urbanisation
dans les espaces proches du rivage. Selon une
jurisprudence �tablie de longue date par le conseil d��tat
(12/02/1993, Commune de Gassin), on consid�re comme espace
proche du rivage ce qui est situ� � une distance de 500m � 1000 m du
rivage, m�me s�il en est s�par� par une ligne de cr�te ou une zone
d�j� urbanis�e�et comme crit�re d�extension limit�e la SHON, la
surface hors �uvre nette des constructions envisag�es, fix�e �
10 000 m� 2�- ces POS partiels n��taient pas compatibles avec le
sch�ma d�am�nagement de la Corse dont le conseil d��tat a rappel�
qu�il devait �tre conforme � l�article L146-4-II sus cit� . 3�-
cette extension non limit�e de l�urbanisation n��tait pas compatible
avec l�implantation, l�importance, la densit� et la destination des
constructions projet�es ainsi que des caract�ristiques topographique
des parties concern�es de la commune, c'est-�-dire le caract�re
remarquable des lieux : les sites exceptionnels de Rondinara et
Sperone-Piantarella.
A Sperone-Piantarella les constructions d�butaient �
70 m de la rive interne de l��tang de Piantarella et repr�sentaient
une SHON de 43000m� sur la zone de 13,30 hectares ouverte �
l�urbanisation( on est donc loin des 10000m� de SHON retenus comme
crit�re d�extension limit�e de l�urbanisation par le conseil
d��tat), en pr�cisant que le pourtour des 78 hectares des pelouses
du golf avait d�j� �t� construit : 3 lotissements de 50 lots sur 14
ha (1970), 38 lots sur 12 ha (1986) et 27 lots sur 12ha (1989).
Le Pr�fet en contradiction avec le sch�ma
d�am�nagement de la Corse avalis� par le conseil d��tat comme devant
�tre conforme � la loi littoral, n�exer�a pas le contr�le de
l �galit� dans le sens d�une d�fense du principe du caract�re
limit� de l�urbanisation dans un espace proche du rivage ; pire, le
5 juillet 2001, le Pr�fet Lacroix, alors m�me que la cour d�appel
administrative de Marseille avait d�clar� ill�gal le POS partiel de
Bonifacio et le projet immobilier de Sperone dans son ensemble ,
d�fendait ainsi l�extension non limit�e de l�urbanisation en ces
termes, en pr�cisant que le projet immobilier de Sperone pr�voyait
une partie des constructions en immeubles (� le hameau �) et l�autre
en villas individuelles (� la colline �) : � Comme vous le savez,
je ne partage pas le point de vue de ceux qui voudraient que le
jugement rendu sur le � hameau � implique l�arr�t sur la � colline �.Il
y a trop de diff�rence entre les deux dossiers. Le POS censur� par
la cour administrative d�appel n�est plus celui en vigueur
aujourd�hui. La Cour a estim� qu�un programme de 40000m� d�passait
ce que permet la r�gle de l� � extension limit�e � ; il est
difficile de transposer cette appr�ciation � la � colline � qui fait
5000m� � etc.etc� (N.B. : la � colline � fait partie des
40000m� !)
Reste le Tribunal Administratif de Bastia,
dont les d�cisions non suspendues par la proc�dure de l�appel,
donnent le temps n�cessaire � la r�alisation des projets
immobiliers. Une question int�ressante serait de voir quel est le
taux de d�cisions des tribunaux administratifs jugeant les projets
immobiliers de quelque importance sur les c�tes m�diterran�enne et
d�Aquitaine annul�es in fine en conseil d��tat et quel est alors le
taux de d�cisions annul�es du TA de Bastia par rapport � celui des
autres r�gions. La proc�dure de Sperone-Piantarella a dur� 10ans :
le Tribunal administratif de Bastia avait dans un premier temps
d�clar� irrecevable , au motif de l�absence d�int�r�t � agir, les
actions de l�association de d�fense .Il fallut attendre le 24 /10/
1997 pour que le conseil d��tat d�clare l�action de l�association
recevable, puis le 14/11/2003 pour que le POS et le projet
immobilier soient jug�s ill�gaux par le m�me conseil d��tat. Dans
son guide de jurisprudence compar�e, Norbert Calderaro semble
ironiser en invoquant le caract�re � limite � des arguments
du TA de Bastia : pour celui-ci en effet, le territoire de la
commune de Bonifacio est tellement exceptionnel d�un point de vue
paysager que la zone de Sperone-Piantarella n�est pas plus
exceptionnelle que le reste ! En effet : � que cependant d�une
part , la partie de cet ensemble, class�e dans la zone constructible
INA, d�une superficie de 133000 m� o� la surface hors �uvre nette (SHON)
qui est limit�e � 43000m�, n�est pas incluse dans le p�rim�tre de la
ZNIEFF et que, d�autre part, elle ne peut �tre regard�e comme un
site remarquable , au sens des dispositions l�gislatives pr�cit�es,
compte tenu de sa banalit� eu �gard � l�exceptionnelle richesse
naturelle de la r�gion Corse et notamment celle de l�ensemble du
territoire de la commune de Bonifacio �.
Ainsi, en d�pit d�une jurisprudence sur le caract�re
limit� de l�extension de l�urbanisation dans les espaces proches du
rivage et du respect du caract�re remarquable des sites,
jurisprudence depuis longtemps �tablie en conseil d��tat, �lus,
Pr�fet et Ta de Bastia se sont all�grement assis dessus. Cela laisse
mal augurer de la suite.
3.
A
qui s�adresse ce discours de la
r�alisation d�une plus value sur les sites remarquables corse, en
transgressant la loi littoral par un syst�me de prise de d�cision
comprenant �lus, Pr�fet et TA de Bastia ?
� une soci�t� insulaire � laquelle on laisse le savoir
de pouvoir affronter la crise qui vient des cons�quences des
mutations �conomiques de la mondialisation, ici amplifi�es, soci�t�
insulaire que l�on consid�re suffisamment affaiblie pour ne plus
redouter sa capacit� de riposte alors que son hostilit� d�clar�e �
toute modification de la loi littoral est connue. En Corse la vie
est 15% plus ch�re que sur le continent, les salaires dans le priv�
30% moins pay�s qu�ailleurs, les logements hors de port�e des plus
modestes . Cette situation de crise est aggrav�e par la politique de
militarisation et de sur administration de l��le qui permet
d�utiliser par exemple des h�pitaux comme gisement d�emplois pour
des client�les claniques alors qu�il faudrait en m�me temps les
convertir en entreprises productiviste comme le veut la logique
lib�rale . Il en est de m�me pour les collectivit�s territoriales,
o� les imp�ts locaux des Corses continuent de financer ce traitement
de la crise sociale et du ch�mage structurel par les clans. Plus
inqui�tant, la priorit� donn�e � la lutte contre les nationalistes a
laiss� se d�velopper et prosp�rer l�implantation dans des secteurs
cl�s de l��conomie insulaire des int�r�ts mafieux.
4.
Qu�est ce que produit ce discours ?
Assur�ment la perte de la jouissance par le peuple
corse de cette richesse que constitue son cadre de vie,
perte qui ne se traduira par aucune compensation �conomique r�elle
d�augmentation du niveau de vie et de bien �tre . Voici ce que dit
Jacques Orsoni, professeur des universit�s, agr�g� en sciences de
gestion � propos du choix du tout tourisme : � on verrait
fleurir de monumentaux �tablissements appartenant aux puissants
groupes h�teliers ou de la restauration mondialis�e(�).A la
p�riph�rie : des lieux de loisirs de tous ordres : des golfs,des
parcs � th�me, des maisons de jeux, des boites de nuit. � en
pr�cisant les raisons pour lesquelles la population de l��le est
hostile � ce mod�le de d�veloppement : � Tout
d�abord une raison �cologique. Ce type de d�veloppement p�se lourd
sur la nature ; il d�truit le littoral et d�vore faune et flore .De
plus il contribue � d�figurer le paysage et , comme on dit, � � bal�ariser �
le bord de mer.
La seconde raison s�applique � la soci�t�. Un tel
tourisme d�truit l�originalit� des cultures. Il folklorise et tue
les m�urs et des traditions authentiques qu�il recouvre d�une � macdonaldisation �
beno�te mais arrogante.
La troisi�me raison est �thique. On craint de voir
des capitaux mafieux s�investir, avec d�lices, dans ce tourisme de
grande �chelle, entra�nant la corruption des hommes publics et des
particuliers.
La quatri�me raison est de nature
�conomique .Certes un tel tourisme de grande dimension peut
pr�senter un effet multiplicateur sur quelques activit�s locales.
Mais il a le d�faut d��tre, comme Don Juan, infid�le .Si les
affaires diminuent, les grandes firmes abandonnent sans scrupule, le
territoire jusqu�alors cajol� .Enfin il n�est pas cr�ateur d�emplois
de bon niveau, mais plut�t de m�tiers pauvres, de � poor jobs �,
socialement peu valorisants.
�
Alors , qui
veut de ca ?
Charles MARCELLESI,
Pr�sident de l�Association de D�fense & de Valorisation du
Patrimoine Naturel et Historique de la Corse
Dossier Sp�culation sur
Unit� Naziunale :
Lire le dossier ici
Source photo :
Unit� Naziunale, Archives du site.
Source info :
Unit� Naziunale
� UNITA NAZIUNALE
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