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PROMOTEURS, ELUS, PREFECTURE CONTRE LES ASSOCIATIONS DE DEFENSE DE L�ENVIRONNEMENT   DEVANT LES JURIDICTIONS ADMINISTRATIVES  FRANCAISES
A propos de SPERONE-PIANTARELLA et RONDINARA.

Par Charles MARCELLESI, Pr�sident de l�Association de D�fense & de Valorisation du Patrimoine Naturel et Historique de la Corse

Le 17 juin 2008 : (12:59 Unit� Naziunale, www.unita-naziunale.org - Corse - Lutte de Masse)  En mati�re de protection du littoral tout annonce l�imminence d�un passage � l�acte contre la Corse, ses habitants et son patrimoine naturel, et cela de la part  des �lus et des responsables institutionnels de l�Etat fran�ais  qui s�appr�tent aujourd�hui �  faire une r�gle de ce qui a �t� durant les vingt ann�es �coul�es une violation constante et syst�matis�e de la ï¿½  loi littoral ï¿½ qu�ils avaient la charge de respecter et de faire appliquer.

�        Un dossier illustre bien ce parti pris de contournement de cette loi, le programme immobilier de Sperone Piantarella  d�clar� ill�gal par le conseil d�Etat car r�alis� selon un POS de la commune de Bonifacio d�clar� lui-m�me ill�gal .

�        La parution d�un livre de jurisprudence comment�e (� LOI LITTORAL ET LOI MONTAGNE ï¿½, par Norbert Castanero, Vice Pr�sident du tribunal administratif de Nice) permet de mesurer l�action des associations de d�fense de l�environnement de l�Extr�me Sud de la Corse � partir des ann�es 1990, notamment pour ces deux dossiers embl�matiques que sont ceux de Sperone-Piantarella (extension d�urbanisation) mais aussi de Rondinara (cr�ation d�urbanisation).

�        L�examen de ces deux dossiers permet de constater une solidarit� de vues, de conceptions en mati�re d�urbanisme (et incidemment de protection de l�environnement), entre les   promoteurs, les �lus, la Pr�fecture charg�e du contr�le de l�galit�, le Tribunal Administratif de Bastia (formant  ensemble un syst�me de prise de d�cision), et cela contre le mouvement associatif et plus particuli�rement  l�Association de d�fense, de protection, de valorisation du patrimoine naturel et historique de la Corse, que j�ai pr�sid�e pendant 10 ans. Toutes les d�cisions du TA de Bastia ont �t� annul�es par les juridictions administratives d�Appel (Cour d�Appel administrative de Lyon puis de Marseille, Conseil d�Etat). Mais le d�lai de d�roulement des proc�dures(1993-2003) a permis un d�but cons�quent de r�alisation de certains de ces projets immobiliers, surtout � Sperone-Piantarella  tandis que Rondinara devait �tre d�clar� inconstructible par le conseil d��tat et finalement rachet� par le Conservatoire du littoral

�        Ce contournement syst�matique de la loi littoral mise en �uvre � Sperone-Piantarella   s�appuie sur un discours que l�analyse permet de rep�rer :la v�rit� de ce discours (la recherche par les promoteurs de la plus value sp�culative sur les sites corses au prix de la transgression de la loi littoral), ses agents (�lus, Pr�fet, TA de Bastia), ceux auxquels il s�adresse- une population corse qui doit  savoir affronter les cons�quences sociales des mutations �conomiques de la mondialisation  et ce qu�il produit -une perte de la qualit� et de la jouissance du cadre de vie .

1.     Commen�ons par ce qui se donne comme  v�rit� de ce discours, � savoir le m�canisme de  r�alisation de la plus value impliquant n�cessairement dans un premier temps  l�appropriation de la partie la plus significative du patrimoine paysager de la Corse et de ce qu�il y a de plus express�ment prot�g� par la loi littoral, et cela au profit d�une riche client�le (Jet society) ;   dans un second temps est programm�e la d�g�n�rescence de ces programmes immobiliers par extension incontr�l�e de l�urbanisation � l�arri�re des zones d�j�  construites et � amorties ï¿½ avec souvent changement d�agent immobilier et passage � des int�r�ts occultes : Cavallo a �t� l�illustration de cette s�quence et les golfs au centre des programmes immobiliers qui ont rejet� sur les zones littorales les plus sensibles de fortes densit�s de construction, sont en fait des r�serves fonci�res pour une urbanisation future.

2.     Quels sont les agents de ce discours ? dans le dossier Sperone-Piantarella  on voit bien qu�il s�agit d�un syst�me de prise de d�cision en mati�re d�am�nagement du territoire incluant : les �lus, le Pr�fet au niveau de l�exercice du contr�le de l�galit�, le Tribunal administratif de Bastia dont toutes les d�cisions ont �t� dans ce dossier annul�es par les cours d�appel administratives et par le conseil d�Etat.

Les �lus ont par deux fois refus� d�exercer la principale comp�tence que leur donnait la r�forme institutionnelle de la  r�gionalisation, � savoir d��tablir un sch�ma d�am�nagement de la Corse conforme � la loi littoral, ce que l��tat  a du formaliser � leur place par d�cret en conseil d��tat. Contre la majorit� de l�opinion insulaire et parce que quelques repr�sentants d�activit�s locales d�pendantes du  tourisme extensif si�gent en grand nombre dans les conseils municipaux, ils ont conclu entre eux un pacte tacite  dont la teneur d�coule de l�adh�sion non avou�e � la philosophie du fameux rapport de l�Hudson Institute et du projet de sch�ma d�am�nagement de 1971:ce dernier  constatait que l�acquisition des terres littorales avait �t� effectu�e par les promoteurs dans les ann�es 1960 et que la construction des programmes immobiliers ne d�pendait d�sormais que de la r�alisation des �quipements collectifs � la charge des collectivit�s locales. L� o� la � mobilisation ï¿½ des terrains n�avait pu se faire (dans le cas par exemple d�indivision dans les communes de l�extr�me sud : indivision villageoise de Piccuvaghja � Portivecchju, propri�t�s de l�h�pital local de Bonifazi�, constitu� au fil du temps par les legs des bonifaciens et �prement convoit�s et trafiqu�s par des � ï¿½changes compens�s ï¿½ entre H�pital, commune et particuliers, vastes espaces des anciens fonds latifondiaires � Sart�), �tait pr�conis�e une politique fonci�re d�acquisition par le conservatoire du littoral aux fins de combiner am�nagement et protection, chaque site, aussi prestigieux soit-il devant apporter son tribut � la � promotion ï¿½, la protection devant se contenter des zones vraiment inutilisables : l�am�nagement du Lido et des c�teaux ensoleill�s de la baie de Santa Giulia avec l�acquisition de l��tang et des zones abruptes de Punta di raffaello par le conservatoire du littoral illustrent cette politique, v�rifi�e �galement dans le site inscrit de Palumbaghja, � Arasu ,et � Bonifacio par l�acquisition par le conservatoire de la paroi verticale des falaises, etc�Les �lus dans les ann�es 1970 s��taient donc partag� les r�les :   initialement c�est  aux � radicaux ï¿½ du nord qu��tait confi�   le contr�le des outils de gestion des espaces prot�g�s cr��s en application des directives europ�ennes (Parc R�gional, R�serves Maritimes�) et la pr�sidence du conseil des rivages(compos� d��lus) charg�e d�orienter les acquisitions du conservatoire du littoral. La contre partie �tait que les maires des communes littorales puissent s�opposer � toute l�gislation diffuse et r�glementaire telle la loi littoral( illustr�e par le refus de Jean-Paul de Rocca Serra de faire le POS de Porto-Vecchio) et se contenter en mati�re de protection des acquisitions ponctuelles du conservatoire du littoral, toujours combin�es avec des projets immobiliers qui les jouxtent . Cavallo est �galement l�un des  symboles de ce pacte : c�est l�Association des amis du Parc Naturel R�gional de la Corse qui avait soutenu le principe de l�urbanisation de Cavallo au sein d�une R�serve Naturelle. Actuellement ce pacte consiste au niveau de l�assembl�e de Corse a laisser la gestion des grandes villes Ajaccio et Bastia au clan de gauche tandis que se constitue l�axe de d�cision des � b�tisseurs ï¿½ � la collectivit� territoriale entre  Balagne et Extr�me sud, c'est-�-dire l�axe Santini-Rocca Serra. La r�partition �tonnante, au vu des votes exprim�s par les �lecteurs, des mandats �lectifs de d�put�s et de s�nateurs s�explique �galement en partie par ce pacte tacite.

Ce fonctionnement consacre les pouvoirs locaux des maires et situe le v�ritable niveau de d�cision en mati�re d�am�nagement du territoire au niveau des communes . Mais le maire est alors confront� � une donn�e incontournable : l��tat de la propri�t� fonci�re dans sa commune. En dehors des diff�rents territoires indivis d�j� �voqu�s la situation est tr�s diff�rente � Portivecchju o� pr�vaut le morcellement de la propri�t� fonci�re en petites parcelles  de 5 � 15 ha en moyenne ,( � l�exception notable du Domaine San Marco) ce  qui a permis � l�outil foncier de rester en partie aux mains des corses. A  Bonifazi� , c�est  par dizaines et centaines d�hectares que de vastes parcelles littorales ont �t� acquises par le groupe AXA � Rondinara, la banque Lefebvre � Balistra, le promoteur Dev�ze � Balistra et Sperone,  sans parler de la CODIL � Cavallo, rel�guant les propri�t�s rest�es aux bonifaciens sur le beau plateau calcaire du Piale. A Sart� enfin, se joue l�avenir de vastes espaces actuellement gel�s(autour de Tradicettu et capo di Zivia, � l�embouchure de l�Ortolo) pour �viter une situation � la bonifacienne, tandis qu�il existe une petite zone de parcellaire foncier divis� dans le golfe de Tizzano, le tout encadr� par les grandes acquisitions du conservatoire du littoral de Campomoro Senetosa et de Roccapina.

Le POS de Bonifacio ouvrait � l�urbanisation les espaces littoraux (acquis par les promoteurs) � coups de POS partiels. trois dispositions majeures de la loi littoral (art L146-4-II) y �taient syst�matiquement contredites � la faveur de ces � POS partiels ï¿½ : 1�- l�extension limit�e de l�urbanisation dans les espaces proches du rivage. Selon une jurisprudence �tablie de longue date par le conseil d��tat (12/02/1993, Commune de Gassin), on consid�re comme espace proche du rivage ce qui est situ� � une distance de 500m � 1000 m du rivage, m�me s�il en est s�par� par une ligne de cr�te ou une zone d�j� urbanis�e�et comme crit�re d�extension limit�e la SHON, la surface hors �uvre nette des constructions envisag�es, fix�e � 10 000 m�   2�- ces POS partiels n��taient pas compatibles avec le sch�ma d�am�nagement de la Corse dont le conseil d��tat a rappel� qu�il devait �tre conforme � l�article L146-4-II sus cit� . 3�- cette extension non limit�e de l�urbanisation n��tait pas compatible avec l�implantation, l�importance, la densit� et la destination des constructions projet�es ainsi que des caract�ristiques topographique des parties concern�es de la commune, c'est-�-dire le caract�re remarquable des lieux : les sites exceptionnels de Rondinara et Sperone-Piantarella.

A Sperone-Piantarella les constructions d�butaient � 70 m de la rive interne de l��tang de Piantarella et repr�sentaient une SHON de 43000m�  sur la zone de 13,30 hectares ouverte � l�urbanisation( on est donc loin des 10000m� de SHON retenus comme crit�re d�extension limit�e de l�urbanisation par le conseil d��tat), en pr�cisant que  le pourtour des 78 hectares des pelouses du golf avait d�j� �t� construit : 3 lotissements de 50 lots sur 14 ha (1970), 38 lots sur 12 ha (1986) et 27 lots sur 12ha (1989).

Le Pr�fet en contradiction avec le sch�ma d�am�nagement de la Corse avalis� par le conseil d��tat comme devant �tre conforme � la loi littoral,  n�exer�a pas le contr�le de l ï¿½galit� dans le sens d�une d�fense du principe du caract�re limit� de l�urbanisation dans un espace proche du rivage ; pire,  le 5 juillet 2001, le Pr�fet Lacroix, alors m�me que la cour d�appel administrative de Marseille avait d�clar� ill�gal le POS partiel de Bonifacio et le projet immobilier de Sperone dans son ensemble , d�fendait ainsi l�extension non limit�e de l�urbanisation en ces termes, en pr�cisant que le projet immobilier de Sperone pr�voyait une partie des constructions en immeubles (� le hameau ï¿½) et l�autre en villas individuelles (� la colline ï¿½) : � Comme vous le savez, je ne partage pas le point de vue de ceux qui voudraient que le jugement rendu sur le � hameau ï¿½ implique l�arr�t sur la ï¿½  colline ï¿½.Il y a trop de diff�rence entre les deux dossiers. Le POS censur� par la cour administrative d�appel n�est plus celui en vigueur aujourd�hui. La Cour a estim� qu�un programme de 40000m� d�passait ce que permet la r�gle de l� ï¿½ extension limit�e ï¿½ ; il est difficile de transposer cette appr�ciation � la � colline ï¿½ qui fait 5000m� ï¿½ etc.etc� (N.B. : la � colline ï¿½ fait partie des 40000m� !)

 

Reste le Tribunal Administratif de Bastia, dont les d�cisions non suspendues par la proc�dure de l�appel, donnent le temps n�cessaire � la r�alisation des projets immobiliers. Une question int�ressante serait de voir   quel est le taux de d�cisions des tribunaux administratifs jugeant les projets immobiliers de quelque importance sur  les c�tes m�diterran�enne et d�Aquitaine annul�es in fine en conseil d��tat et quel est alors le taux de d�cisions annul�es du TA de Bastia par rapport � celui des autres r�gions. La proc�dure de Sperone-Piantarella a dur� 10ans : le Tribunal administratif de Bastia avait dans un premier temps d�clar� irrecevable , au motif de l�absence d�int�r�t � agir, les actions de l�association de d�fense .Il fallut attendre le 24 /10/ 1997 pour que le conseil d��tat d�clare l�action de l�association recevable, puis le 14/11/2003 pour que le POS et le projet immobilier soient jug�s ill�gaux par le m�me conseil d��tat. Dans son guide de jurisprudence compar�e, Norbert Calderaro semble ironiser en invoquant le caract�re � limite ï¿½ des arguments du TA de Bastia : pour celui-ci en effet, le territoire de la commune de Bonifacio est tellement exceptionnel d�un point de vue paysager que la zone de Sperone-Piantarella n�est pas plus exceptionnelle que le reste ! En effet : � que cependant d�une part , la partie de cet ensemble, class�e dans la zone constructible INA, d�une superficie de 133000 m� o� la surface hors �uvre nette (SHON) qui est limit�e � 43000m�, n�est pas incluse dans le p�rim�tre de la ZNIEFF et que, d�autre part, elle ne peut �tre regard�e comme un site remarquable , au sens des dispositions l�gislatives pr�cit�es, compte tenu de sa banalit� eu �gard � l�exceptionnelle richesse naturelle de la r�gion Corse et notamment celle de l�ensemble du territoire de la commune de Bonifacio ï¿½.

Ainsi, en d�pit d�une jurisprudence sur le caract�re limit� de l�extension de l�urbanisation dans les espaces proches du rivage et du respect du caract�re remarquable des sites, jurisprudence  depuis longtemps �tablie en conseil d��tat, �lus, Pr�fet et Ta de Bastia se sont all�grement assis dessus. Cela laisse mal augurer de la suite.

3.     A qui s�adresse ce discours de la r�alisation d�une plus value sur les sites remarquables corse, en transgressant la loi littoral par un syst�me de prise de d�cision comprenant �lus, Pr�fet et TA de Bastia  ? � une soci�t� insulaire � laquelle on laisse le savoir de pouvoir affronter la crise  qui vient des cons�quences des mutations �conomiques de la mondialisation, ici amplifi�es, soci�t� insulaire que l�on consid�re suffisamment affaiblie pour ne plus redouter sa capacit� de riposte alors que son hostilit� d�clar�e � toute modification de la loi littoral est connue.   En Corse la vie est  15% plus ch�re que sur le continent, les salaires dans le priv� 30% moins pay�s qu�ailleurs, les  logements hors de port�e des plus modestes . Cette situation de crise est aggrav�e par la politique de militarisation et de sur administration de l��le qui permet d�utiliser par exemple des h�pitaux comme gisement d�emplois pour des client�les claniques alors qu�il faudrait en m�me temps les convertir en entreprises productiviste  comme le veut la logique lib�rale . Il en est de m�me pour les collectivit�s territoriales, o� les imp�ts locaux des Corses continuent de financer ce traitement de la crise sociale et du ch�mage structurel par les clans. Plus inqui�tant, la priorit� donn�e � la lutte contre les nationalistes a laiss� se d�velopper et prosp�rer l�implantation dans des secteurs cl�s de l��conomie insulaire des int�r�ts mafieux.

4.     Qu�est ce que produit ce discours ?  Assur�ment la perte de la jouissance par le peuple corse de cette richesse que constitue son cadre de vie, perte qui ne se traduira par aucune compensation �conomique r�elle d�augmentation du niveau de vie et de bien �tre . Voici ce que dit Jacques Orsoni, professeur des universit�s, agr�g� en sciences de gestion  � propos du choix du tout tourisme : ï¿½  on verrait fleurir de monumentaux �tablissements appartenant aux puissants groupes h�teliers ou de la restauration mondialis�e(�).A la p�riph�rie : des lieux de loisirs de tous ordres : des golfs,des parcs � th�me, des maisons de jeux, des boites de nuit.  ï¿½ en pr�cisant les raisons pour lesquelles la population de l��le est hostile � ce mod�le de d�veloppement : ï¿½ Tout d�abord une raison �cologique. Ce type de d�veloppement p�se lourd sur la nature ; il d�truit le littoral et d�vore faune et flore .De plus il contribue � d�figurer le paysage et , comme on dit, � � bal�ariser ï¿½ le bord de mer.

La seconde raison s�applique � la soci�t�. Un tel tourisme d�truit l�originalit� des cultures. Il folklorise et tue les m�urs et des traditions authentiques qu�il recouvre d�une � macdonaldisation ï¿½ beno�te mais arrogante.

La troisi�me raison est �thique. On craint de voir des capitaux mafieux s�investir, avec d�lices, dans ce tourisme de grande �chelle, entra�nant la corruption des hommes publics et des particuliers.

La quatri�me raison est de nature �conomique .Certes un tel tourisme de grande dimension peut pr�senter un effet multiplicateur sur quelques activit�s locales. Mais il a le d�faut d��tre, comme Don Juan, infid�le .Si les affaires diminuent, les grandes firmes abandonnent sans scrupule, le territoire jusqu�alors cajol� .Enfin il n�est pas cr�ateur d�emplois de bon niveau, mais plut�t de m�tiers pauvres, de � poor jobs ï¿½, socialement peu valorisants. 

�         Alors , qui veut de ca ?

 

Charles MARCELLESI,
Pr�sident de l�Association de D�fense & de Valorisation du Patrimoine Naturel et Historique de la Corse

 

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Source photo : Unit� Naziunale, Archives du site.
Source info :  Unit� Naziunale

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