Le 7 avril 2007 : (Corse - Euskal Herria) Askatasuna et le CAR, deux organisations de soutien aux prisonniers politiques Basques et Corses ont organisé sur Ajaccio le samedi 7 avril une conférence débat sur le bilan de la répression depuis 1986. Une centaine de personne ont assisté à la lecture d'un bilan, à la projection d'un dvd sur la répression au Pays Basque et au débat qui en a découlé.

Voici en attendant la vidéo de cette conférence, le texte de synthèse sur le bilan des 20 ans de répression en Corse

La conférence de ce jour a pour but d’évoquer la « justice » dite anti terroriste. Avant de commencer, il est important de s’arrêter sur le sens des mots. Le dictionnaire nous apprend que le sens premier du mot terrorisme, c’est la « politique de terreur pratiquée pendant la Révolution ». Ou encore, « l’emploi systématique par un pouvoir ou par un gouvernement de mesures d'exception et/ou de la violence pour atteindre un but politique ». Le mot terrorisme apparaît en fait dans le vocabulaire français le 14 novembre 1794 pendant la Révolution, c’est la « doctrine des partisans de la Terreur ». On parlera à cette époque de « terrorisme jacobin ». Le seul problème, c’est qu’aujourd’hui les Jacobins sont toujours au pouvoir en France et que nous en subissons encore les conséquences. Le terrorisme dans sa définition philosophique, c’est le fait de faire volontairement des victimes innocentes au sein d’une population. Ni les Corses, ni les Basques ne se sont jamais attaqués volontairement à leur peuple, au peuple français ou à celui espagnol.

Donc, mesdames, messieurs les représentants des médias français, ne tombez pas dans les pièges tendus par le gouvernement et avant de parler en Corse ou au Pays Basque de « terroristes », pensez qu’entre 1940 et 1944 en France, les juges et les médias officiels de l’époque parlaient aussi de « terroristes » pour des gens que l’on honorent aujourd’hui comme des résistants. La presse corse n’utilise jamais ce mot, c’est bien parce qu’elle est au contact d’une réalité qui est différente de ce que Paris voudrait. Dire d’un militant politique corse ou basque que c’est un terroriste, c’est une insulte. Merci de respecter l’honneur de ceux qui se battent pour un idéal.

Depuis que les lois dites antiterroristes sont entrées en vigueur en 1986, la Corse et les Corses ont eu à subir des vagues répressives au gré des politiques menées par les différents gouvernements qui se sont succédés.

Les premières années de répression de la « justice » dite antiterroriste (1986/88) ont été menées d’une main de fer par un Charles Pasqua qui voulaient « terroriser les terroristes », c’est-à-dire semer la terreur chez les nationalistes.

C’est l’époque où l’on fait passer en jugement les responsables d’associations de défense des prisonniers politiques corses, les avocats ou encore le directeur de publication du journal U Ribombu, pour « diffamation » envers l’Etat. Le nombre d’arrestation et de prisonniers politiques est élevé.

Depuis la suppression du statut de prisonniers politiques, les conditions de détentions se sont de plus en plus détériorées, les prisonniers malades n’ont plus qu’à mourir en prison. Jean-Pierre Antonelli, incarcéré depuis mars 87, avait subi un très grave accident de la route avant son arrestation. Par défaut de soin, dès le début de son arrestation, son état s’aggrave et une vis maintenant la plaque dorsale qu’il portait au niveau des vertèbres lombaires se casse. JP Antonelli devient grabataire et toutes ses demandes de remises en liberté pour raison de santé incompatible avec la détention sont rejetées. Seule la très grande mobilisation populaire (en Corse, mais également à Paris avec une manifestation devant la prison de Fresnes) permettra d’obtenir sa libération en janvier 88. C’est couché sur une civière qu’il sera accueilli par plusieurs centaines de militants à l’aéroport de Bastia.

A la fin de l’année 1988, 31 prisonniers politiques corses sont incarcérés dans 10 prisons différentes de l’hexagone. La politique d’éloignement et d’éparpillement pratiquée par l’Etat français est désormais bien en place. Les années de prisons pleuvent, les préventives à n’en plus finir sont monnaie courante (Felice Tomasi, après 6 années de préventives, sera finalement acquitté au procès de Bordeaux fin 88).

L’Etat français pratique la politique des otages et réclame de véritables rançons pour libérer les prisonniers politiques. Ainsi, en 88, ce sont 19 millions de centimes (de francs) de rançons qui seront demandés par l’Etat pour la libération de patriotes corses ! (Ghjaseppu Caviglioli : 75.000 F ; Iviu Stella : 50.000 F ; Ghjuvan’Michele Rossi : 35.000 F ; Patrick Ceccaldi : 20.000 F ; Francescu Viola : 5.000 F, etc).

Au milieu de l’année 1988, la Gauche revient au pouvoir et change radicalement de stratégie. Aux velléités répressives de la Droite, la Gauche répond par une volonté feinte de dialogue et d’avancées politiques. Une loi d’amnistie est même votée en 89 et tous les prisonniers politiques sont libérés. Cette volonté affichée de dialogue se révèlera en faite être un piège. La Droite revient au pouvoir en 93 et va continuer ce pseudo dialogue qui n’a pour but que de diviser les nationalistes en passe d’atteindre une position de prise démocratique du pouvoir à l’Assemblée de Corse. Les germes de la division ajoutées à un « saupoudrage » de provocations déclanchera une guerre fratricide entre 1995 et 96. Pendant ce temps, depuis 1988, pratiquement pas d’arrestation ni d’incarcération, une vingtaine tout au plus. La « justice » antiterroriste ne s’occupe pas de la Corse, ni des Corses, et surtout pas des assassinats entre nationalistes. Les nôtres peuvent mourir, ce ne sont jamais des « crimes odieux qui doivent être punis », ils ne sont pas Français, et même pas préfets.

Aux élections de 1995, la Droite retrouve les pleins pouvoirs, mais les maladresses de Juppé et de Debré qui n’arrêteront pas de se contredire, de fausses promesses en petites déclarations pour faire croire que l’Etat va s’occuper du problème politique corse, finalement les nationalistes lassés rompent le dialogue (la mairie de Bordeaux en garde encore certainement les stigmates) et les forces répressives vont redécouvrir la Corse. Nous sommes en 1996, il y a 10 ans. L’Etat français réactive la XIV^e section anti-terroriste du Parquet de Paris et son bras armé la D.N.A.T. dans son combat répressif contre les Corses.

Depuis, la Droite et la Gauche ont continué à se partager le pouvoir, avec un fil directeur : la répression. Mettre en garde à vue, ficher, et si possible incarcérer un maximum de nationalistes. Voici la politique répressive que les différents gouvernements français ont menés depuis 10 ans, même au moment des dialogues comme le processus de Matignon, on a continué à interpeller et à incarcérer. On est allé jusqu’à mettre en prison des militants nationalistes à qui l’on reprochait d’avoir participé à une conférence de presse au cours de laquelle les mouvements clandestins appelaient à une grande trêve pour donner toutes ses chances au processus de Matignon !

En 1996 et 1997, on peut estimer le nombre d’interpellation à 200.

Au début de l’année 1998, le préfet Erignac est assassiné par des nationalistes. L’Etat va alors déchaîner une répression sans précédant dans l’Histoire de la Corse. En une seule année, près de 2200 personnes sont interpellées. Les premières interpellations ont lieu en présence des caméras de télévision pour faire croire à l’opinion publique française que l’Etat de Droit règne en Corse. Puis, à la fin de l’année, pour éviter une explosion entière de la Corse, les interpellations continuent et même augmentent, mais dans la plus grande discrétion afin que les Corses ne se rendent pas compte qu’ils sont tous susceptibles un jour ou l’autre d’être arrêtés, soit parce qu’ils ont le même patronyme qu’un nationaliste connu, soit parce que leur nom apparaît sur une pétition de soutien à telle ou telle idée nationaliste, soit parce qu’ils sont abonné au journal autonomiste Arritti…

En 1999, il y a près de 600 interpellations, surtout dans la première moitié de l’année, avant l’arrestation du commando qui a mené l’action contre le préfet Erignac.

Dans les années 2000 et 2001, il y a 200 interpellations. Et Depuis 2002, la moyenne des arrestations est de 150 par an. On interpelle tout ce que l’on peut, on serait presque tenté de dire « tout ce qui bouge », ou au moins, tout ce qui est nationaliste et qui n’a pas été interpellé récemment, encore qu’il arrive à certain de nos militants de subir des perquisitions et des gardes à vue par des services différents à 15 jours d’intervalle…

Le Canard enchaîné lui-même explique dans son édition du 28 mars 2007, que « depuis 2002, le nombre des gardes à vue en France a littéralement explosé » expliquant que c’est suite aux directives de Nicolas Sarkozy qui demande de faire un maximum de chiffre, à des années lumières de la pensée philosophique du code pénal ou du code de procédure pénale.

D’ailleurs, les services de l’ex ministre et candidat à la présidentielle n’ont pas manqué de mettre au jour leurs chiffres à la fin de l’année 2006 en expliquant, sourire triomphant aux lèvres, qu’il y avait eu près de 150 interpellations en Corse pendant l’année, ce qui représente 50 % du travail de la DNAT sur toute la France !

Et tant pis si d’aventure certains véritables terroristes décident de faire sauter des bombes dans le métro pour tuer des innocents, l’important c’est d’arrêter des nationalistes.

Quant au milieu corse, il n’y a guerre que l’ex ministre de l’intérieur pour croire qu’il est affaibli, à moins que certains de ces chefs n’aient eu des problèmes de santé, la voyoucratie a encore de beaux jours devant elle en Corse, elle peut dormir sur ces deux oreilles, elle n’a rien à craindre de la « justice » française.

Ces dernières années, la « justice » antiterroriste n’a reculé que devant la pression populaire. Dans le cas des interpellations de leaders nationalistes politiques (Corsica Nazione, Rinnovu) ou syndicalistes (STC et agriculteurs), des manifestations populaires particulièrement importantes, des actions spontanées (blocages des routes, des ports…) ont ridiculisé l’Etat français et l’ont fait reculer en l’obligeant à libérer ces personnes.

Cependant, dans le cas de militants moins médiatisés, on a connu au cours de l’année 2006, une montée en puissance de la violence d’Etat avec des interpellations de plus en plus musclées allant du militant frappé jusqu’au coup de feu. Si la politique de la femme otage est aujourd’hui systématisée, on peut se réjouir qu’encore une fois la pression populaire ait empêché cette violence d’Etat de perdurer et on semble être revenu depuis un an à des interpellations, toujours aussi nombreuses, mais moins violentes.  

Si l’on excepte les années 1988 à 96 où la politique des gouvernements français était autre, et si l’on fait le bilan de ces 10 dernières années de répression de la « justice » dite antiterroriste en Corse, les chiffres sont choquants !

Entre 1996 et 2006, la Corse et les Corses ont donc subi près de 4000 interpellations. La Corse compte 280 000 habitants, dont 145 000 âgés de 20 à 59 ans. Donc, on peut dire que pratiquement 3 % de la population active corse a connu les foudres de la DNAT en l’espace de seulement 10 ans. Rapporté à la France (31 millions d’habitants actifs), cela représenterait près de… 9 millions d’interpellations en 10 ans !

Au-delà des personnes directement concernées, ce sont des familles entières qui sont touchées et nous pouvons dire qu’aujourd’hui en Corse, personne n’est épargné et personne n’est à l’abri.

Avec le gouvernement Sarkozy, cette répression s’est accélérée, « faire du chiffre » est devenu le mot d’ordre d’une juridiction d’exception qui est devenue pour nous le « droit commun ». Les lois Perben II renforcent encore un dispositif répressif de plus en plus liberticide.

Aujourd’hui, il y a une soixante de prisonniers politiques corses, et seulement 4 sont incarcérés en Corse, tous les autres sont éparpillés dans les différentes prisons françaises y compris la vingtaine de condamnés.

 CONFERENCE DE PRESSE DU 3 AVRIL 2007 A PARIS

La France ne reconnaît pas aujourd’hui le statut de prisonniers politiques à ceux qui se battent pour leurs idées. Pourtant, au cours de sa longue Histoire, la France avait toujours eu l’honneur de reconnaître un statut différent, spécial, à ces prisonniers.

Le statut de prisonnier politique

En 1922, la circulaire du 15 septembre accordait des avantages aux prisonniers qui avaient commis des « infractions pour motifs politiques ». On n’avait pas peur à l’époque de reconnaître la caractère politique des infractions.

En 1960, ce « régime politique » a été remplacé par un « régime spécial » pour les personnes poursuivies ou condamnées pour « atteinte à la sûreté de l’Etat ». Ce régime spécial accordait de nombreux avantages aux prisonniers politiques :

·             Affectation dans un quartier distinct des autres détenus et si possible dans une cellule individuelle ;

·             Réception de livres et de journaux d’actualité ;

·             Possibilité de recevoir des visites tous les jours, dans des parloirs sans dispositif de séparation ;

·             Faculté d’être réunis aux heures de la journée fixées par le chef d’établissement ;

·             Droit de porter leurs propres vêtements ;

·             Non soumission au travail obligatoire ;

·             Certaines améliorations des conditions matérielles en détention.

On peut lire également dans le décret n°71-769 du 16 septembre 1971 qu’il existe à cette époque un « régime spécial » comportant « des avantages » pour les détenus qui en bénéficient. Ce décret organise la mise en place d’une commission pour que les détenus qui ne seraient pas soumis à ce régime puissent en faire la demande auprès du ministre de la justice.

Le décret précise « les personnes condamnées ou poursuivies » qui peuvent en bénéficier : « les personnes (…) dont il est établi au vu des circonstances de la cause que, lorsqu’elles ont commis les faits constitutifs de l’infraction, elles étaient animées par des mobiles présentant un caractère politique, ou n’étaient mues ni par un intérêt personnel, ni par un esprit de vengeance. »

Il est important de s’intéresser à l’esprit de ce décret qui démontre qu’à une époque relativement récente, la France, dans ses lois, faisaient la différence entre un détenu de droit commun et un prisonnier politique. Le caractère politique de « l’infraction » était à l’époque déterminant quant au traitement carcéral que la personne incarcérée allait subir.

En 1975, un décret précisait même que les personnes poursuivies devant la Cour de Sûreté de l’Etat ou condamnées par cette juridiction bénéficiaient d’office de ce statut spécial.

Il y avait incontestablement dans toutes ces mesures une prise en compte de la dimension politique et une reconnaissance du combat des personnes prévenues ou condamnées qui n’étaient pas assimilées aux détenus de droit commun et qui avaient un régime nettement plus avantageux.

L’histoire des juridictions spéciales

Face aux menées anarchistes de la fin du XIX^e siècle, le législateur a inventé « l’association de malfaiteur », mise en examen bien connue qui sert encore aujourd’hui de fourre-tout et qui permet de maintenir en détention pendant très longtemps les personnes à qui l’on a rien de précis à reprocher, surtout si aujourd’hui cette association de malfaiteur est en relation avec une « entreprise terroriste ».

Mais, même à cette époque, il n’y avait pas de juridiction spéciale pour juger ce type de délits.

C’est sous le régime de Vichy que vont apparaître les premières juridictions d’exception avec notamment l’acte dit loi du 5 juin 1943 des sections de Cour d’Appel de sinistre mémoire.

Puis, à la libération, ce sera la mise en place des Cours de Justice et des Chambres civiques qui prononceront plus de 2000 peines de mort pour collaboration.

Lors de la guerre d’Algérie (pardon, les événements d’Algérie), l’Etat français met en place une extension de compétence des Tribunaux militaires. Puis, pour faire face à l’OAS, on instaure en 1961 un Haut Tribunal Militaire remplacé l’année suivante (pour manque de fidélité…) par la Cour Militaire de Justice. Mais les condamnations de cette cour se trouveront annulées par le Conseil d’Etat après l’indépendance de l’Algérie. Le législateur créera alors pour pallier cela, la Cour de Sûreté de l’Etat par la loi du 15 janvier 1963.

La Cour de Sûreté de l’Etat survivra presque 20 ans à la guerre d’Algérie et ne sera supprimée qu’avec l’arrivée de la Gauche au pouvoir en 1981.

En 1982, la Gauche met en place, pour protéger le secret de Défense Nationale, une cour d’Assises composée uniquement de magistrats professionnels. La survie ainsi organisée d’une juridiction d’exception pour un motif apparemment légitime allait se révéler être l’aubaine de la Droite revenue au pouvoir en 1986.

En septembre 1986, au prétexte d’un certain nombre d’attentats qui avaient été commis au cours de l’année, la Droite étend la compétence de ces Cours d’Assises spéciales sans jury populaire à la répression des infractions commises dans un contexte dit terroriste, ainsi d’ailleurs qu’à toutes les atteintes à la sûreté de l’Etat français.

La dérobade providentielle d’un jury populaire chargé d’examiner un dossier antérieur à cette loi devait même conduire le législateur, le 30 décembre suivant, à donner un effet rétroactif à cette loi…

Ces lois reprennent en la forme certains éléments de définition des textes qui avaient régi autrefois la compétence de la Cour de Sûreté de l’Etat.

Le caractère politique du débat judiciaire en matière d’infractions aux lois assurant la protection de l’ordre institutionnel et de l’aire de souveraineté n’est donc pas au départ le fait de la défense, mais bien le fait de la loi et des juridictions d’exception chargées de l’appliquer.

Ainsi, l’un des principes fondamentaux du droit pénal français qui est de considérer que le mobile de l’auteur ne saurait être pris en compte pour déterminer la qualification de l’infraction est bafoué dans tous les cas de prisonniers politiques renvoyés devant des Cours d’Assises spécialement composées. 

Depuis 1986, tous les inconvénients de la Cour de Sûreté de l’Etat ont donc été rétablis, y compris les peines de plus en plus sévères qui sont prononcées, mais aucun des avantages qu’avaient les prisonniers qui dépendaient du « statut spécial » n’ont été remis en place.

Au contraire, aujourd’hui, les prisonniers politiques que l’administration pénitentiaire appelle « détenus de droit commun appartenant à une mouvance terroriste » ont un traitement carcéral, sous couvert d’une présumée dangerosité, beaucoup plus stricte et plus dure que les autres détenus.

Si la France, dans ses lois et ses pratiques, avait toujours accordé un statut avantageux dans le système carcéral à ceux qui s’étaient battus pour leurs idées, force est de constater qu’aujourd’hui, c’est exactement l’inverse. A force d’être critiquée, la Cour de Sûreté de l’Etat a fini par être supprimée. Il en sera de même un jour des Cours d’Assises spécialement composées.

Source photo : Unità Naziunale, Archives du site.
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